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Marques déposées par madame SYLVIE WEBER
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PALATINAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALATINAT
Mme. SYLVIE WEBER
M. GERHARD WEBER

Numéro de dépôt :
3907231
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
PALATINAT de SYLVIE WEBER

Présentation de la marque PALATINAT

Déposée le 22 mars 2012 par madame SYLVIE WEBER et monsieur GERHARD WEBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PALATINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Les déposants sont madame SYLVIE WEBER domicilié(e) 153 RUE DU PRE SEIGNEUR - 78410 - BOUAFLE - France et monsieur GERHARD WEBER domicilié(e) 153 RUE DU PRE SEIGNEUR - 78410 - BOUAFLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SYLVIE WEBER domicilié(e) 153 RUE DU PRE SEIGNEUR - 78410 - BOUAFLE - France.

La marque PALATINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALATINAT est expirée depuis le 22 mars 2022.

SYLVIE WEBER a également déposé les autres marques suivantes : LE STUBE , LE STÜBLI , WURSTISSIME


Mme. SYLVIE WEBER - 153 RUE DU PRE SEIGNEUR - 78410 - BOUAFLE - France

M. GERHARD WEBER - 153 RUE DU PRE SEIGNEUR - 78410 - BOUAFLE - France


Mme. SYLVIE WEBER - 153 RUE DU PRE SEIGNEUR - 78410 - BOUAFLE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.